Noëlle Van Der Hasselt

De: Van Der Hasselt (Noëlle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000610177(source JORF)
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Van Der Hasselt (Noëlle)
attachée principale d'administration centrale, chargée de la division des ressources humaines et de la logistique
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
EQUK0310081A(source BODD)
composition
10 Juin 200310/06/2003
De: Noëlle van der Hasselt
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000417874(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Noëlle van der Hasselt
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000234771(source JORF)
délégation de signature
02 Février 200302/02/2003
De: Noëlle van der Hasselt
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000597144(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 200225/07/2002
De: Noëlle van der Hasselt
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000597827(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 200222/06/2002
De: Van Der Hasselt (Noëlle)
attachée principale d'administration centrale, chargée de la division des ressources humaines et de la logistique
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une division ou d'une section
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
EQUK0110183A(source BODD)
composition
10 Octobre 200110/10/2001
De: Noëlle van der Hasselt
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000406013(source JORF)
délégation de signature
25 Août 200125/08/2001
De: Noëlle van der Hasselt
attachée principale des services déconcentrés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000578510(source JORF)
délégation de signature
28 Août 199928/08/1999
De: van der Hasselt (Noëlle)
attaché principal des services déconcentrés, chargée de la division des ressources humaines et de la logistique
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
–
fonctionnaires chargés d'une division ou d'une section
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
EQUK9910097A(source BODD)
composition
10 Juin 199910/06/1999
De: Vanderhasselt (Noëlle, Béatrice, Henriette), épouse Denieul
attachée d'administration centrale, chef de cabinet d'un directeur d'administration centrale ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999